Logo du site
  • Nos missions
    • Accès au droit
    • Éducation et citoyenneté
    • Emploi, Formation et Création d’entreprise
    • Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
    • Vie familiale et Parentalité
    • Vie relationnelle et Santé
  • Qui sommes-nous ?
    • Le réseau régional des CIDFF en Nouvelle-Aquitaine
    • Le réseau national des CIDFF
    • Nos partenaires
  • Nos projets
    • Le numéro unique pour l’information juridique
    • Les Points d’Écoute Psychologique
    • Continuum Sortie de Prostitution
    • ISA – Informer, Soutenir, Accompagner
    • Dispositifs adaptés d’accès au Droit
    • Sang Honte
  • Nos formations
  • Actualités
  • Faire un don
  • Accueil » Mentions légales

    Informations légales

    Propriétaire du site

    Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine

    Adresse : 46 avenue des Bénédictions, 87 000 Limoges

    Email : contact@frcidffna.org

    Activité : Coordination réseau régional

    SIRET : 833 421 712 00021

    Directrice de publication : Laure Watel

    Réalisation : Agence Polux

    Hébergement : Cognix Systems

    Crédit photographique : Fotolia/FNCIDFF

    Limitation de responsabilité

    L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

    L’utilisateur du site internet nouvelleaquitaine-fr.cidff.info reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

    L’utilisateur du site internet nouvelleaquitaine-fr.cidff.info reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

    La Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations précises mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, ou de la présence de virus sur son site.

    Les informations fournies par la Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine le sont à titre indicatif. La Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

    En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

    Cookies

    L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

    Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

    Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.

    L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

    Propriété intellectuelle

    La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine.

    Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de de la Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’association Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine est producteur.

    Toute reproduction totale ou partielle à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

    La Fédération Régionale des CIDFF de Nouvelle-Aquitaine ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site nouvelleaquitaine-fr.cidff.info est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Limoges.

    • Contact
    • Faire un don
    • Nos partenaires

    @2025 FNCIDFF

    Réalisé par l'Agence Polux

  • Nos missions

    • Accès au droit
    • Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
    • Emploi, Formation et Création d’entreprise
    • Vie familiale et Parentalité
    • Éducation et citoyenneté
    • Vie relationnelle et Santé

    Liens utiles

    • Mentions légales